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Marques déposées par monsieur Ribatto gilles
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La bonne tartine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La bonne tartine
M. Ribatto gilles

Numéro de dépôt :
4045869
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
La bonne tartine de Ribatto gilles

Présentation de la marque La bonne tartine

Déposée le 8 novembre 2013 par monsieur Ribatto gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La bonne tartine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Ribatto gilles domicilié(e) 22 rue du champ fleuri - 77590 - CHARTRETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ribatto gilles domicilié(e) 22 rue du champ fleuri - 77590 - CHARTRETTES - France.

La marque La bonne tartine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bonne tartine est expirée depuis le 8 novembre 2023.

Ribatto gilles a également déposé les autres marques suivantes : GREEN TECH INDUSTRIES , POINTE S@T


M. Ribatto gilles - 22 rue du champ fleuri - 77590 - CHARTRETTES - France


M. Ribatto gilles - 22 rue du champ fleuri - 77590 - CHARTRETTES - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Lait boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, riz, succédanés du café ; farine et pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.